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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.R
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CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR
S.A.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1451127
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2017
CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR de S.A.R

Présentation de la marque CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR

Déposée le 19 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.R domicilié(e) Zone Industrielle,01390 SAINT ANDRE DE CORCY (dossier no 2326757) - 01390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 502 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326757) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR est expirée depuis le 19 mars 2017.

S.A.R a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOTEL , SAR SOCIETE D APPLICATION ET DE REVETEMENT , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , C DE F , C de F , RICHARD MAITRE CONFISEUR CHOCOLATIER , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , KATISS , CHOCO LOGO


S.A.R. Société Anonyme - Zone Industrielle,01390 SAINT ANDRE DE CORCY (dossier no 2326757) - 01390 - France - SIREN 973502248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326757) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326757 - Publication au BOPI 2006-11-09

Renouvellement sans limitation n°2078162 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 29 mars 1994 - Transmission de propriété n°170934 - Publication au BOPI 1994-03-29

Produits de chocolaterie et de confiserie à base de chocolat.